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Marques déposées par monsieur FAGNOU GILLES
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PRINCE D'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE D'ORANGE
M. FAGNOU GILLES

Numéro de dépôt :
4053169
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
PRINCE D\'ORANGE de FAGNOU GILLES

Présentation de la marque PRINCE D'ORANGE

Déposée le 4 décembre 2013 par monsieur FAGNOU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRINCE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque PRINCE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE D'ORANGE est expirée depuis le 4 décembre 2023.

FAGNOU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : HOBIVIN , LES CITELLES , VINISSIMO EN DIRECT DE LA PROPRIETE , TERROIR DES CIGALES , HOBIBAG , Comte de Gascogne , COMTE DE GASCOGNE , Le Coteau des Griottes , VINICOM , Les Citelles


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins bénéficiant de l'IGP “ Vaucluse Principal d'Orange ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.